RÈGLEMENT DU CONCOURS
CAFÉ COMPLIMENTS 2024 (Le “Concours”)
1. Éligibilité
Le Concours est ouvert aux personnes résidant légalement dans toutes les provinces du Canada (les « Provinces Participantes ») qui ont atteint l’âge de majorité dans leur province respective de résidence à la date de leur inscription au Concours. Il est nul lorsque la loi l’interdit. Les employés, administrateurs, dirigeants, représentants, agents de Sobeys Capital Incorporée (l’« Administrateur » et le « Commanditaire ») et de sa société mère, ses sociétés affiliées, franchisés, filiales, distributeurs, représentants, agences de publicité et de promotion, les agents, les commanditaires et toute entité avec laquelle ils concluent un contrat spécifique au Concours, ainsi que les membres de la famille immédiate et toute personne domiciliée avec l’une des parties mentionnées ci-dessus (qu’elle soit liée ou non) ne sont pas admissibles à gagner un Prix.
2. Périodes du concours
Le Concours se déroule du 19 septembre 2024 au 6 novembre 2024 (la « Période du Concours »).
3. Comment participer sans achat
Aucun achat n'est requis. Pour participer au concours sans effectuer d'achat, rendez-vous dans un magasin Sobeys, Sobeys Urban Fresh, Lawtons Drugs, Co-op Atlantic, Foodland, Safeway, IGA, Thrifty Foods, Les Marchés Tradition, ou Rachelle Béry (les « Magasins Participants ») dans l’une des Provinces Participantes et présentez votre carte Scène+MC au personnel de caisse ou au service à la clientèle et demandez une (1) participation sans achat. Le personnel du magasin scannera un code barre de participation sans achat. Une fois les étapes ci-dessus complétées, vous recevrez une (1) participation sans achat (une « Participation sans achat »). En soumettant une Participation sans achat, vous serez réputé avoir lu et accepté le présent Règlement et vous acceptez de vous conformer aux conditions de participation du présent Règlement.
Limite d’une (1) Demande de participation sans achat pour toute la Période du Concours. La Demande de participation sans achat aura les mêmes chances de gagner que la participation avec achat.
4. Comment participer avec achat
Pour participer au Concours avec achat, rendez-vous dans l’un des Magasins Participants (ou placer une commande sur Voila.ca) et effectuez l’achat d’un produit participant (chacun, un « Produit Participant ») identifié au présent Règlement dans l’Annexe A en présentant votre carte Scène+MC pendant la Période du Concours pour obtenir une (1) Participation (la « Participation avec achat » et collectivement avec la Participation sans achat, une « Participation »). Chaque Produit Participant acheté équivaut à une (1) Participation avec achat au Concours. En soumettant une Participation avec achat, l’Administrateur considère que vous avez lu et accepté le présent Règlement et que vous acceptez de vous conformer aux exigences de la Participation avec achat de ce Règlement.
Le nombre de Produits Participants pouvant être achetés pour obtenir une Participation avec Achat dépendra de la limite des stocks disponibles dans chaque Magasin Participant, par jour, pour la Période du Concours.
Pour être éligible, la Participation doit être soumise et reçue pendant la Période du Concours et doit se conformer aux exigences de ce présent Règlement (chaque personne soumettant une Participation éligible, un « Participant »).
5. Description du Grand Prix
Il y a un (1) grand prix à gagner dans ce Concours. Le grand prix consiste en un million (1 000 000) de points Scène+MC (le « Grand Prix »). La valeur approximative du Grand Prix est de dix mille dollars (10 000 $ CA).
6. Description des Prix Hebdomadaires
Il y a un total de trente-trois (33) prix hebdomadaires à gagner pendant la Période du Concours, répartis entre chaque région (chacune, une « Région ») ou bannière (chacune, une « Bannière ») tel que défini dans les tableaux ci-dessous. Chaque prix secondaire consiste en cinquante mille (50 000) points Scène+MC (chacun, un « Prix Secondaire » et collectivement avec le Grand Prix, les « Prix »). La valeur approximative de chaque Prix Secondaire est de cinq cents dollars (500 $ CA).
| Région | Répartition des Prix Secondaires |
|---|---|
| Sobeys Atlantic | 2 |
| Community Atlantic | 2 |
| Sobeys Ontario/Urban Fresh | 2 |
| Foodland Ontario | 3 |
| Sobeys West | 2 |
| IGA West | 1 |
| Voilà CFC1 Ontario | 1 |
| Voilà CFC2 Quebec | 1 |
| Voilà CFC3 West | 1 |
| Voilà ISF Locations | 2 |
| Bannière | Répartition des Prix Secondaires |
|---|---|
| Lawtons Drugs | 2 |
| Safeway | 3 |
| Thrifty Foods | 1 |
| IGA + IGA Extra | 7 |
| Les Marchés Tradition | 2 |
| Rachelle Béry | 1 |
Les conditions suivantes s’appliquent aux Prix :
- Le Prix ne peut être ni modifié, ni transféré, ni cédé, ni échangé contre de l’argent. Aucune substitution de Prix ne sera possible. Le Commanditaire se réserve le droit de changer le Prix pour tout autre Prix d’une valeur égale ou supérieure pour toute raison, à sa discrétion exclusive. Vous êtes responsable de tous les autres coûts qui ne sont pas expressément décrits comme étant inclus dans le Prix, comme tous frais associés à la réception et ou l’utilisation d’un Prix.
- Vous devez signer le formulaire d’exonération (le « Formulaire d’exonération ») afin d’être déclaré gagnant et de pouvoir recevoir votre Prix.
- Le numéro de membre Scène+MC associé au compte Scène+MC enregistré ainsi que votre nom et adresse courriel associés à votre compte peuvent être requis.
- Les conditions d’utilisation de Scène+MC s’appliquent aux Prix.
- Toute différence entre la valeur marchande approximative et la valeur actuelle du Prix lorsqu’il est remis au gagnant ne sera pas attribuée.
7. Chances de gagner
Les chances de gagner dépendent du nombre de Participations au tirage colligées ou envoyées et reçues durant la Période du Concours, conformément au présent Règlement.
8. Détails sur les Tirages
Des tirages seront effectués par un agent de l’Administrateur à Stellarton, Nouvelle-Écosse, Canada de manière aléatoire parmi toutes les Participations reçues pendant la Période du Concours (le « Tirage »). Les Tirages du Grand Prix et des Prix Secondaires seront effectués le 15 novembre 2024. Vous n’avez pas besoin d’être présent pour être sélectionné. Chaque Participant n’est éligible à gagner une Prix qu’une seule fois. Pour une plus grande clarté, vous ne pouvez gagner qu’un (1) Grand Prix ou un (1) Prix Hebdomadaire, il n’est pas possible de réclamer un (1) Grand Prix et un (1) Prix Hebdomadaire.
9. Contact avec les gagnants
Si vous êtes sélectionné pour remporter un Prix, l’Administrateur ou son représentant désigné vous contactera dans les quatorze (14) jours ouvrables suivant la date du Tirage par téléphone ou courriel au moyen des coordonnées indiquées sur votre compte Scène+MC. Si vous n’avez pas fourni de numéro de téléphone ou d’adresse courriel, vous n’êtes pas éligible pour remporter un Prix. En participant au Concours, vous consentez à ce que le Commanditaire ou son représentant désigné utilise votre numéro de carte Scène+MC pour vous identifier si vous êtes sélectionné comme un gagnant potentiel. Afin d’être déclaré gagnant, le Participant Sélectionné doit répondre, sans aide, à une question d’habilité mathématique et dûment remplir le Formulaire d’Exonération. Après vérification de ces informations, le Participant Sélectionné pourra être déclaré gagnant. En cas de différend concernant l’identité du Participant Sélectionné, le Participant sera considéré comme étant le titulaire du compte de l’adresse courriel sous laquelle la Participation a été soumise.
10. Perte du Prix
Si, dans les sept (7) jours suivants la date de première communication, l’Administrateur ou son représentant désigné n’arrive pas à joindre le Participant Sélectionné par téléphone ou par courriel, si la réponse à la question d’habilité mathématique est inexacte ou si le Participant Sélectionné ne se soumet pas au présent Règlement d’une quelconque manière, le Prix sera perdu et une autre Participation sera sélectionnée aléatoirement parmi les Participations éligibles restantes au Tirage. Les dispositions énoncées relatives à la sélection et au contact d’un Participant éligible dans ce présent Règlement s’appliqueront de nouveau jusqu’à ce que tous les Prix soient remis.
11. Utilisation des informations personnelles
Par le simple fait de participer à ce Concours et en donnant volontairement ses informations personnelles, chaque Participant autorise l’Administrateur et ses mandataires et/ou représentants à conserver, à partager et à utiliser les renseignements personnels qu’il a fournis dans sa Participation par l’entremise des informations contenues au Compte de membre Scène+, uniquement aux fins de l’administration du Concours et de la remise du Prix, y compris, sans s’y limiter, pour communiquer avec le Participant à propos du Concours et sa Participation. Les informations à caractère personnel seront uniquement utilisées pour l’administration du Concours et pour aucune autre raison, excepté celles spécifiquement décrite au présent Règlement. Les informations personnelles ne sont pas vendues, partagées ou divulguées par l’Administrateur à une tierce partie, autrement qu’une tierce partie engagée par l’Administrateur dans un but d’administrer le Concours, ou si la loi l’exige, à l’exception que l’ensemble des informations peut être utilisé ou partagé entre l’Administrateur et ses filiales et sociétés affiliées, ou partagées par l’Administrateur avec des tiers conformément à notre Engagement de confidentialité disponible à l’adresse https://www.sobeys.com/fr/privacy-policy.
12. Consentement à la publicité
En participant au Concours, le Participant accepte, s’il est déclaré gagnant, que l’Administrateur utilise ses noms, commentaires, voix, image, ville de résidence, Participation au Concours, et une photographie dans toutes les publicités ou promotions effectuées maintenant ou à l’avenir, dans n’importe quel média sans compensation ou avis, en accordant à l’Administrateur tous les droits à cette utilisation. Le gagnant accepte de collaborer avec l’Administrateur pour obtenir des photographies ou d’autres formes de publicité et d’être disponible pour des photographies ou d’autres formes de publicité sur préavis raisonnable.
13. Limite de responsabilité / exonération
En participant au Concours et à titre de condition d’acceptation d’un Prix, vous, vos héritiers, exécuteurs testamentaires, administrateurs, successeurs et ayants droit, libérez et dégagez à jamais de toute responsabilité l’Administrateur, les Commanditaires Présentateurs et chacune de leurs sociétés mères, sociétés affiliées, filiales, successeurs, mandataires, agents, conseillers, franchisés, actionnaires, partenaires, représentants, leurs agences de publicité, de promotion et d’exécution et chacun de leurs employés respectifs, les dirigeants, administrateurs, mandataires et représentants (collectivement, les « Parties Renonciataires »), contre toute perte, dommage (y compris, sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs), droits, réclamations, actions, les causes d’action, les blessures corporelles, les dommages matériels ou le décès, y compris, sans s’y limiter, tous les coûts et responsabilités de toute nature, y compris les frais juridiques sur une échelle d’indemnisation substantielle, ci-après appelée « Réclamations » et y compris, sans s’y limiter, toute Réclamation découlant d’un acte de négligence des Parties Renonciataires, que vous avez maintenant, ou que vous pourriez avoir par la suite contre les Parties Renonciataires directement ou indirectement résultant ou découlant : (i) de la participation au Concours, votre participation et/ou l’attribution, l’acceptation, la possession, l’utilisation ou l’utilisation abusive ou la jouissance d’un Prix, et, le cas échéant, le déplacement, la préparation ou la participation à un événement ou à une activité liée au Prix; ou (ii) les droits de publicité accordés à l’Administrateur. Vous reconnaissez expressément que vous comprenez qu’il peut y avoir des risques graves de blessures corporelles, de décès ou de dommages matériels associés à l’acceptation, à la possession, à l’utilisation et/ou à l’utilisation abusive du Prix et à la participation à tout événement ou participation à certaines activités liées au Prix, et vous assumez volontairement ces risques. Vous acceptez également d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité les Parties Renonciataires de toute Réclamation relative à ce qui précède.
14. Respect du règlement
En participant à ce Concours, vous acceptez d’être juridiquement lié aux modalités du présent Règlement ainsi que des termes et conditions de remise des Prix. Les décisions de l’Administrateur sont finales et sans appel pour toutes les questions liées à ce Concours.
15. Problèmes techniques
L’Administrateur n’est pas responsable pour tout dysfonctionnement pouvant apparaitre sur un ordinateur, internet, un téléphone, du matériel informatique, un logiciel, ou pour toutes autres limitations techniques, incluant, mais sans s’y limiter, des dysfonctionnements qui pourraient affecter la transmission ou non-transmission d’une Participation ou l’impossibilité de recevoir une Participation ou toute information incorrecte ou inexacte, qu’elle soit causée par les utilisateurs du site Web ou par l’équipement ou la programmation associés au Concours ou utilisés dans le cadre du Concours ou par toute erreur technique ou humaine qui peut survenir dans le traitement des Participations, ou par toute erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard dans l’exploitation, la transmission ou la réception des Participations, panne de ligne de communication, vol, destruction, accès non autorisé ou modification des Participations; et, ne sont pas responsables de tout problème, défaillance ou dysfonctionnement technique des lignes téléphoniques ou réseau, des systèmes informatiques en ligne, des serveurs, des fournisseurs, du matériel informatique, des logiciels, du courrier électronique, des lecteurs ou des navigateurs, en raison de problèmes techniques ou de congestion du trafic sur Internet, sur tout site Web ou en raison de toute combinaison de ce qui précède; et ne sont pas responsables des blessures ou des dommages causés aux Participants ou à tout dommage informatique résultant de la participation au téléchargement de matériel dans le cadre de ce Concours.
Dans le cas où, dû à des erreurs d’impression, de fabrication, mécaniques ou de toute autre nature que ce soit, plus de Prix sont réclamés que le nombre de Prix destinés à être attribués conformément au présent Règlement de ce Concours, les Prix cesseront d’être attribués dès que l’Administrateur aura connaissance de l’erreur. L’Administrateur se réserve le droit, à son entière discrétion, d’effectuer un Tirage de façon aléatoire parmi tous les demandeurs de Prix éligibles et approuvés qui n’ont pas encore reçu de Prix afin d’attribuer les Prix restants. En aucun cas l’Administrateur ne sera tenu de délivrer plus de Prix que ceux décrits dans ce présent Règlement.
16. Droits de retirer / modifier / suspendre le concours
L’Administrateur se réserve le droit de retirer, de modifier ou de suspendre ce Concours (ou de modifier le présent Règlement) de quelque façon que ce soit sans aucun avertissement. L’Administrateur peut effectuer une substitution de nature ou de valeur équivalente en cas d’indisponibilité du Prix, ou d’un élément du Prix, pour quelque raison que ce soit. L’Administrateur peut retirer le Concours à tout moment en postant une notice sur son site internet. Si le Concours se termine avant la date prévue du Concours (la « Date de Résiliation »), l’Administrateur peut procéder à un Tirage aléatoire parmi toutes les Participations valides et éligibles reçues avant 12h00 (HE) de la Date de Résiliation en accord avec les modalités du présent Règlement.
17. Disqualification générale
Toute tentative faite par un Participant ou une autre personne ou entité d'endommager, de manipuler ou de nuire délibérément au déroulement légitime du Concours, y compris, mais sans s'y limiter, toute réclamation frauduleuse, constitue une violation de la loi. L’Administrateur se réserve le droit de demander des recours et des dommages-intérêts à toute personne ou entité qui ferait une telle tentative. Tout participant qui, de l'avis de l’Administrateur, est déterminé à se livrer à l'une des activités ci-dessus sera immédiatement disqualifié du concours.
18. Rôle des parties
Sobeys Capital Incorporée est le Commanditaire et l’Administrateur du Concours.
19. Marques de commerce
Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
20. Juridictions
Le Concours est régi par les lois de l’Ontario et les lois du Canada applicables à cet égard, est assujetti à toutes les lois fédérales, provinciales et municipales applicables et est nul là où la loi l’interdit. La Participation constitue un accord complet et inconditionnel au présent Règlement ainsi qu’aux décisions de l’Administrateur pour toutes les questions liées à ce Concours. En participant au Concours, vous reconnaissez que les tribunaux de l’Ontario, Canada ont compétence pour instruire toute action ou procédé judiciaire fondé sur une disposition du présent Règlement ou sur la tenue du Concours.
ANNEXE A
| 493607 | COMPBIO CAFE EQUITB DECAF GRAINS 12/275G | Bio - Grain | 1 |
| 493610 | COMP BIO CAFE MEL EXPRESSO 12/275GR | Bio - Grain | 1 |
| 493612 | COMP BIO CAFE MELANGE PERUVIEN 12/300G | Bio - Grain | 1 |
| 572011 | COMPORG CAFE BA-JA PODS 6/132G | Bio - K-cup | 1 |
| 572012 | COMPORG CAFE PERUVIEN PODS 6/120G | Bio - K-cup | 1 |
| 572013 | COMPORD CAFE MEL SUMATRA PODS 6/132G | Bio - K-cup | 1 |
| 25325 | COMP TASSE CAFE 100% COLOMBIEN 1/80UN | K-cup | 1 |
| 171131 | COMP CAFE INSTANT REGULIER 12/200G | Instant | 1 |
| 589696 | COMP CAFE 100% COLOMBIEN MOULU 6/300G | Moulu | 1 |
| 589851 | COMP CAFE MOULU BOLD 6/300G | Moulu | 1 |
| 803558 | COMP CAFE MOULU MEL HIVER 6/300G | Moulu | 1 |
| 589887 | COMP CAFE MOULU DEJEUNER 6/300G | Moulu | 1 |
| 771913 | COMP CAFE CUPS MEL PETIT DEJ BR 4/30UN | K-cup | 1 |
| 771919 | COMP CAFE CUPS 100% COLOMBIEN 4/30UN | K-cup | 1 |
| 771925 | COMP CAFE CUPS MELANGE CORSE 4/30UN | K-cup | 1 |
| 771929 | COMP CAFE VANILLE NOISETTE 12KCUP 6/12UN | K-cup | 1 |
| 771933 | COMP CAFE 100% COLOMBIEN 12KCUP 6/12UN | K-cup | 1 |
| 771935 | COMP CAFE DECAF MI-NOIR 12KCUP 6/12UN | K-cup | 1 |
| 771937 | COMP CAFE MEL PETIT DEJ 12KCUP 6/12UN | K-cup | 1 |
| 771940 | COMP CAFE MELANGE CORSE 12KCUP 6/12UN | K-cup | 1 |
| 20195 | COMP CAFE TASSE EPICE CITROUIL 6/12UN | K-cup | 1 |
| 847831 | COMP CAFE ASS 12KCUP PRES60/UN | Présentoir | 10 |
| 851932 | COMP CAFE MOULU MEL HIVER PRES30/1UN | Présentoir | 5 |
| 847829 | COMP CAFE ASS 30KCUP PRES 100/1UN | Présentoir | 25 |
